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Art. 78 CP

La détention cellulaire est la forme la plus sévère de privation de liberté. Il s'agit de l'isolement physique complet d'un détenu des autres détenus et du personnel pénitentiaire. En dehors d'une promenade quotidienne d'au moins une heure, les personnes détenues restent dans leur cellule.

Conditions

La détention cellulaire en tant qu’isolement ininterrompu d’avec les autres détenus ne peut être ordonnée que:

• pour une période d’une semaine au plus, au début de la peine et pour en préparer l’exécution ;
• pour protéger le détenu, le personnel, les autres détenus ; ou
• comme sanction disciplinaire (art. 91 CP).

Voir aussi : exécution ordinaire