Les étrangers sont vulnérables en cas de privation de liberté dans la mesure où il leur manque souvent un réseau social sur lequel ils pourraient s'appuyer. De plus, ils ont généralement des connaissances insuffisantes de la langue locale. Ces difficultés linguistiques rendent difficile la compréhension des circonstances de leur propre situation en détention. De ce fait, les étrangers manquent souvent de connaissances sur les conséquences de la décision de justice ainsi que sur les droits, obligations et possibilités qui y sont liés.

Actuellement, les ressortissants étrangers représentent la majorité des personnes détenues en Suisse. La part des détenus étrangers dans la population totale est en augmentation dans de nombreux pays européens ; en Suisse, elle reste très élevée, avec 72% en 2016.

Le groupe des détenus étrangers est très hétérogène. Il comprend des personnes qui disposaient d'un permis d'établissement au moment de l'infraction, des personnes qui n'ont aucun lien avec le pays et qui ont commis une infraction lors d'un court séjour en Suisse, ainsi que des personnes en détention administrative.

Les détenus étrangers condamnés à une peine privative de liberté ou à une mesure de longue durée perdent en général leur droit de séjour en Suisse et sont ainsi exclus des assouplissements progressifs de l'exécution (exécution progressive).

«Même si, selon le Tribunal fédéral, l'objectif de l'exécution de la peine en matière de réinsertion ne se limite pas à une réinsertion exclusivement dans la société suisse (TF 6B_577/2011 du 21.01.2012 consid. 4.2.), les instruments et activités correspondants se réfèrent en général à une resocialisation en Suisse. En particulier, la préparation à la libération et l'approche progressive de la vie en liberté au moyen d'ouvertures du régime d'exécution font souvent défaut pour les détenus étrangers qui sont renvoyés après leur libération.» 

Alberto Achermann, Jörg Künzli, La détention administrative en droit des étrangers à la lumière des prescriptions juridiques internationales. In : Verletzlichkeit und Risiko im Justizvollzug, Stämpfli Verlag, 2015, p. 79.

De nombreux étrangers devront quitter la Suisse après avoir purgé leur peine de prison. Pour les étrangers placés en détention administrative, la décision de renvoi exécutoire, qui peut intervenir en quelques jours, en quelques semaines, mais aussi en quelques mois seulement, est souvent source d'angoisse. Cette situation entraîne souvent chez les personnes concernées de la frustration, de la colère ou du désespoir. De leur côté, les établissements pénitentiaires sont sous pression pour soutenir la décision d'expulsion. 
santé mentale (RFSM) a réuni différents acteurs clés afin d'améliorer cette situation de prise en charge complexe.

Vers le site Retour